Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1986-1999
Versement 1475W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1-17 : Plans d’occupation des sols
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1986-1999
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 1.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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