Versement 792W

Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest

Sommaire
Art 1 : Plan d’occupation des sols de Dagneux.
Art 2 : Plan d’occupation des sols de Saint-Eloi.
Art 3 : Plan d’occupation des sols de Ozan.
Art 4 : Plan d’occupation des sols de Bourg-Saint-Christophe.

792W1
Dagneux : élaboration du POS de 1984 à 1991, dossiers approbation, publication, procédure préfet, modification du POS 1993 1994.
1984
1994

792W2
Saint-Eloi : révision du POS, procédures maire, préfet, compte redu, correspondance, arrêté, enquête publique approuvé.
1991
1994

792W3
Ozan : élaboration du POS 1983 1986, procédures maire, préfet, compte rendu, dossier POS publié, arrêt approuvé, révision POS 1990 1992, procédures maire, préfet, mise à jour en 1994 du POS, PERI.
1983
1994

792W4
Bourg-Saint-Christophe : carte conventionnée 1984 1985, élaboration du POS 1984 1994, procédures maire, préfet, compte rendu, dossier publié arrêté approuvé.
1984
1994

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1983-1994
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain