Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, Zone d’environnement protégée, Unité Touristique Nouvelle … 1958-1991
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
{{}} Répertoire détaillé (format pdf - 88.8 ko - 14/01/2014)
Versement 568W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est
Sommaire
Art 1-7 : Plans d’occupation des sols de Ambérieu-en-Bugey.
Art 8 : Zone d’environnement protégée de Contrevoz.
Art 9-10 : Unité Touristique Nouvelle de Le-Grand-Abergement.
Art 11-12 : Unité Touristique Nouvelle de Lelex Mijoux.
Art 13,15 : Unité Touristique Nouvelle du Col de la Faucille.
Art 16 : Étude la déviation de la RN504 à Ambérieu-en-Bugey.
Art 17 : Programme d’Aménagement d’Ensemble de Mijoux.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1958-1991
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 1.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain