Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols de Buellas et Fareins, 1972-1979
publié le 8 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé : Répertoire détaillé (format pdf - 73.9 ko - 08/01/2014)
Versement 558W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Plans d’occupation des sols des communes de :
Art 1 : Buellas.
Art 2 : Fareins.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1972-1979
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain