Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1970-1987
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 80.8 ko - 06/01/2014)
Versement 556W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1- 15 : Plans d’occupation des sols
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1970-1987
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 1.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain