Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1983-1990
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé : Répertoire détaillé (format pdf - 80.4 ko - 06/01/2014)
Versement 554W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Plans d’occupation des sols des communes de :
Art 1 : Jassans-Riottier, Mézériat, Neuville-les-Dames.
Art 2 : Ars-sur-Formans.
Art 3 : Villette-sur-Ain.
Art 4 : Saint-Rémy, Polliat.
Art 5 : Thil.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1983-1990
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain