Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1984-1991
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 80.7 ko - 06/01/2014)
Versement 553W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Plans d’occupation des sols des communes de :
Art 1 : Saint-Didier-sur-Chalaronne.
Art 2 : Buellas, Mizérieux, Pont-d’Ain.
Art 3 : Versailleux.
Art 4 : Saint-Etienne-sur-Chalaronne, Grièges, Bourg-en-Bresse.
Art 5 : Bourg-en-Bresse
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1984-1991
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain