Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1981-1989
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 78.5 ko - 06/01/2014)
Versement 552W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Plans d’occupation des sols des communes de :
Art 1 : Jassans-Riottier.
Art 2 : Toussieux et Bourg-en-Bresse.
Art 3 : Chalamont et Frans.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1981-1989
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain