Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1978-1986
Répertoire détaillé :
Versement 551W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Plans d’occupation des sols des commune de :
Art 1 : Mézériat.
Art 2 : Civrieux.
Art 3 : Coligny et Mizérieux.
Art 4 : Bourg-en-Bresse.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1978-1986
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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