Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1978-1986
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé : Répertoire détaillé (format pdf - 81.2 ko - 06/01/2014)
Versement 551W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Plans d’occupation des sols des commune de :
Art 1 : Mézériat.
Art 2 : Civrieux.
Art 3 : Coligny et Mizérieux.
Art 4 : Bourg-en-Bresse.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1978-1986
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain