Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plan d’occupation des sols de Bourg-en-Bresse , 1970-2000
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
{{}} Répertoire détaillé (format pdf - 79.8 ko - 15/01/2014)
Versement 1508W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Unité : territoriale Nord-Ouest
Sommaire
Art 1-7 : Plan d’occupation des sols (POS) de Bourg-en-Bresse.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1970-2000
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 0.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain