Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plan d’occupation des sols d’Etrez, 1996-1999
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Versement 1467W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1-4 : Plan d’occupation des sols d’Etrez
1467W 1
ETREZ : Révision POS 1996-1999
Procédures Maire Préfet Correspondance Comptes-rendus
1996
1999
1467W 2
ETREZ : Révision POS 1996-1999
Zonage d’assainissement
Dossier approbation
1996
1999
1467W 3
ETREZ : Révision POS Dossier Enquête publique
1996
1999
1467W 4
ETREZ : Révision POS 1996-1999
Dossiers Arrêt Anticipation UX
1996
1999
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1996-1999
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain