Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plan d’occupation des sols, 1971-1995
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Versement 962W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1 : Plan d’occupation des sols de Saint-Jean-de-Thurignieux.
Art 2 : Plan d’occupation des sols de Neyron.
Art 3 : Plan d’occupation des sols de Rignieux-le-Franc.
Art 4 : Plan d’occupation des sols de Pont-de-Vaux.
Art 5 : Plan d’occupation des sols de Cras-sur-Reyssouze.
Art 6 : Plan d’occupation des sols de Saint-didier-d’aussiat.
Art 7 : Plan d’occupation des sols de Tramoyes.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1971-1995
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 0.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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- Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plan d’occupation des sols, 1971-1995 (format pdf - 81.2 ko - 16/05/2017)