Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plan d’Occupation des Sols, 1971-1995
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 93.6 ko - 15/01/2014)
Versement 955W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est
Sommaire
Art 1-43 : Plan d’Occupation des Sols
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1971-1995
Nombre d’articles : 43
Métrage linéaire : 4.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain