Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Cartes communales , Plans d’occupation des sols, 1977-1999
Versement 1442W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1 : Cartes communales de Relevant, Vandeins, Versailleux, Villebois, Villette, Villieu-Loyes-Mollon, Parcieu.
Art 2 : Plan d’occupation des sols de Mionnay, Saint-Marcel-en-Dombes, Chatillon-la-Palud. Cartes communales de Chavannes-sur-Suran, Saint-Germain-sur-Renon, Chanoz-Chatenay.
Art 3 : Plan d’occupation des sols de Bey. Cartes communales de Vandeins.
Art 4-5 : Plan d’occupation des sols de Laiz.
Art 6-8 : Plan d’occupation des sols de Cormoranche-sur-Saone.
Art 9-11 : Plan d’occupation des sols de Ceyzeriat.
Art 12 : Plan d’occupation des sols de Savigneux, Marboz. Carte communale de Saint-Martin-du-Mont.
Art 13 : Plan d’occupation des sols de Neuville-les-Dames, Curtafond.
Art 14 : Plan d’occupation des sols de Curtafond.
Art 15 : Plan d’occupation des sols de Ars-sur-Formans, Lent, Biziat, Ozan, Meximieux, Bohas-Meyriat-Rignat, Saint-Didier-sur-Formans, Sulugnat, Trévoux, Saint-Georges-sur-Renom, Condeissiat.
Art 16 : Plan d’occupation des sols de Chaneins.
Art 17 : Plan d’occupation des sols de Treffort-Cuisiat.
Art 18-19 : Plan d’occupation des sols de Bressolles.
Art 20 : Plan d’occupation des sols de Saint-Andre-de-Bage.
Art 21 : Plan d’occupation des sols de Foissiat.
Art 22 : Plan d’occupation des sols de Jassans-riottier, Saint-Eloi, Bey, Tramoyes, Sainte-Euphémie. Carte communale de Beaupont.
Art 23 : Plan d’occupation des sols de Certines, Meximieux.
Art 24-25 : Plan d’occupation des sols de Certines.
Art 26 : Plan d’occupation des sols de Manziat, Attignat, Trévoux, Journans, Replonges, Beligneux, Sainte-Croix.
Art 27-29 : Plan d’occupation des sols de Priay.
Art 30 : Plan d’occupation des sols de Foissiat.
Art 31-32 : Plan d’occupation des sols de Varambon, Viriat, Revonnas.
Art 33 : Plan d’occupation des sols de Saint-Cyr-sur-Menthon, Perrex.
Art 34-35 : Plan d’occupation des sols de Saint-etienne-du-Bois.
Art 36 : Plan d’occupation des sols de Reyssouze, Bagé-la-Ville, Reyrieux, Saint-Etienne-sur-Chalarone. Carte communale de Le-Montellier.
Art 37 : Plan d’occupation des sols de Bey, Dagneux, Pont-de-Vaux. Carte communale de Béreyziat, Grand-Corent.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1977-1999
Nombre d’articles : 37
Métrage linéaire : 3.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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