Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Restructuration d’une passerelle au palais de justice de Bourg-en-Bresse, 1995
publié le 10 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
{{}} Répertoire détaillé (format pdf - 75.9 ko - 10/04/2014)
Versement 969W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Assistance aux collectivités locales
Bureau : Constructions publiques
Sommaire
Art 1-4 : Restructuration d’une passerelle au palais de justice de Bourg-en-Bresse.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1995-1995
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain