Répertoire détaillé : Cabinet Jacques Maziol, ministre de la construction, permis de construire, la situation du logement, plans d’urbanisme, grandes opérations foncières, 1948-1964 (format pdf - 55.3 ko - 05/02/2016)
Archives nationales

Versement 19780328

Ministère : Construction
Direction : Cabinet
Sous-direction : Bureau du cabinet

Sommaire
Dossiers élaborés par la direction de la législation et de la réglementation, accompagnés de nombreux plans et cartes
Art 1-8 (CAB 1043-CAB 1050) : dossiers concernant les permis de construire, la situation du logement, études préparatoires à l’élaboration du livre blanc sur l’action du ministère de la reconstruction et du logement de 1945 a 1957 et à l’annuaire de la construction de 1960, 1948-1964
Art 9-37 (CAB 1051-CAB 1079) : plans d’urbanisme, grandes opérations foncières : plans d’urbanisme, zones d’urbanisation ou de rénovation urbaine (classement par département et commune), 1959-1963
1948-1964

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales