Répertoire d’archives détaillé : Cabinet Jacques Maziol, ministre de la construction, permis de construire, la situation du logement, plans d’urbanisme, grandes opérations foncières, 1948-1964
Répertoire détaillé :
Versement 19780328
Ministère : Construction
Direction : Cabinet
Sous-direction : Bureau du cabinet
Sommaire
Dossiers élaborés par la direction de la législation et de la réglementation, accompagnés de nombreux plans et cartes
Art 1-8 (CAB 1043-CAB 1050) : dossiers concernant les permis de construire, la situation du logement, études préparatoires à l’élaboration du livre blanc sur l’action du ministère de la reconstruction et du logement de 1945 a 1957 et à l’annuaire de la construction de 1960, 1948-1964
Art 9-37 (CAB 1051-CAB 1079) : plans d’urbanisme, grandes opérations foncières : plans d’urbanisme, zones d’urbanisation ou de rénovation urbaine (classement par département et commune), 1959-1963
1948-1964
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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Dépôt aux Archives départementales des Deux-Sèvres.
29 avril 2015