Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contrôle financier (mer), 1956-1977
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19800540
MINISTERE : MER
DIRECTION : CONTROLE FINANCIER
Sommaire
Art 1-8 (MAR 5298-MAR 5305) : ISTPM (institut scientifique et technique des pêches maritimes)
- budgets,
- comptes rendus des conseils d’administration,
- rapports d’activité
1960-1976
Art 9-14 (MAR 5306-MAR 5311) : ENIM (Etablissement national des invalides de la marine)
- statistiques sur les charges et ressources,
- budgets,
- réunions du conseil supérieur
- rapports de la Cour des Comptes
1956-1977
Art 15 (MAR 5312) : AGISM (Association pour la gestion des institutions sociales maritimes)
- assemblées générales,
- PV des conseils d’administration,
- rapports financiers
1963-1969
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 1.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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