Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contrôle financier (mer), 1956-1977

publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)

Fonds de direction du contrôle financier versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le Contrôle financier (mer).

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19800540

MINISTERE : MER
DIRECTION : CONTROLE FINANCIER

Sommaire
Art 1-8 (MAR 5298-MAR 5305) : ISTPM (institut scientifique et technique des pêches maritimes)
- budgets,
- comptes rendus des conseils d’administration,
- rapports d’activité
1960-1976
Art 9-14 (MAR 5306-MAR 5311) : ENIM (Etablissement national des invalides de la marine)
- statistiques sur les charges et ressources,
- budgets,
- réunions du conseil supérieur
- rapports de la Cour des Comptes
1956-1977
Art 15 (MAR 5312) : AGISM (Association pour la gestion des institutions sociales maritimes)
- assemblées générales,
- PV des conseils d’administration,
- rapports financiers
1963-1969

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 1.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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