Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20040116

Ministère : Équipement, Logement, Transports et Mer
Direction : Architecture et urbanisme
Sous-direction : Politiques nationales d’aménagement
Bureau : Prospective, agglomérations territoires

Sommaire
Contrats d’objectifs entre l’État et les agences d’urbanisme, programmes d’études conjointes, programmes et compte-rendus d’activité, rapports des assemblées générales préparant les programmes de travail, notes des Directions régionales et départementales de l’Équipement concernant la situation et le rôle des agences quant aux missions de l’État, correspondance
Art 1-5 : dossiers des agences d’urbanisme et d’aménagement classes par agglomérations, 1990-1991
Art 6 : dossiers des agences d’urbanisme et d’aménagement des départements d’outre-mer, Guadeloupe, Guyane et Réunion, 1990-1991

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales