Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : agences d’urbanisme des agglomérations, 1986-1989

publié le 17 janvier 2014 (modifié le 12 avril 2019)

Fonds d’archives de la direction de l’Architecture et urbanisme versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19990165

Ministère : Équipement, Logement, Transports et Mer
Direction : Architecture et urbanisme
Sous-direction : Politiques nationales d’aménagement
Bureau : Prospective, agglomérations territoires

Sommaire
Dossiers relatifs aux agences d’urbanisme des agglomérations, comprenant les contrats d’objectif, les programmes d’études et comptes-rendus d’activité, les rapports et la correspondance entre l’État et les agences
Art 1-9 : dossiers des agences d’urbanisme des agglomérations de métropole, 1986-1989
Art 10 : dossiers des agences d’urbanisme des agglomérations des départements d’outre-mer, 1986-1989

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 10.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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