Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fonds d’aménagement urbain …, 1970-1984

publié le 17 janvier 2014 (modifié le 12 avril 2019)

Fonds d’archives de la direction de l’Architecture et urbanisme versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19950344

Ministère : Aménagement du territoire, Équipement et Tourisme
Direction : Architecture et urbanisme
Sous-direction : Aménagement opérationnel et action foncière

Sommaire
Art 1-22 : fonds d’aménagement urbain (FAU) : mise en place, textes, dossiers des réunions du comité directeur, procès-verbaux et relevés de décision du groupe administratif, 1976-1984
Art 23-25 : groupe interministériel pour l’aménagement des banlieues : procès-verbaux des réunions, programmes de mesures, 1979-1981
Art 26-127 : dossiers de demandes de subventions proposées au fonds d’aménagement urbain (FAU) (classement par région, département et commune), 1970-1984

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 127
Métrage linéaire : 15 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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