Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etablissement public de la Basse-Seine, 1962-1980
Répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)
Versement 19930470
Ministère : Équipement, Transports et Tourisme
Direction : Architecture et urbanisme
Sommaire
Établissement public de la Basse-Seine (EPBS) - Seine-Maritime
Art 1-6 : textes, personnel, budget, 1962-1977
Art 6-8 : programmes annuels et pluriannuels, 1968-1980
Art 9-14 : procès-verbaux des conseils d’administration, 1968-1978
Art 15 : dossiers d’aménagements spécifiques, convention relative aux acquisitions foncières du futur centre ville du Vaudreuil, 1969-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 1.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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23 juin 2017