Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etablissement public de la Basse-Seine, 1962-1980
publié le 16 janvier 2014 (modifié le 12 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’Architecture et urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)
Versement 19930470
Ministère : Équipement, Transports et Tourisme
Direction : Architecture et urbanisme
Sommaire
Établissement public de la Basse-Seine (EPBS) - Seine-Maritime
Art 1-6 : textes, personnel, budget, 1962-1977
Art 6-8 : programmes annuels et pluriannuels, 1968-1980
Art 9-14 : procès-verbaux des conseils d’administration, 1968-1978
Art 15 : dossiers d’aménagements spécifiques, convention relative aux acquisitions foncières du futur centre ville du Vaudreuil, 1969-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 1.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire détaillé (format pdf - 120.4 ko - 16/01/2014)