Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : arrêtés originaux de création de zones d’aménagement (ZAC, ZUP), 1959-1982
publié le 16 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’Architecture et urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19910710
Ministère : Urbanisme, Logement et Transports
Direction : Architecture et urbanisme
Sous-direction : Aménagement
Sommaire
Art 1-25 : arrêtés originaux de création de zones d’aménagement :zone à urbaniser en priorité (ZUP) et zone d’aménagement concerté (ZAC), 1959-1982
classement par commune
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 25
Métrage linéaire : 2.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire détaillé (format pdf - 135.4 ko - 16/01/2014)