Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Opérations "greffe" de lotissements, 1978-1983
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19880250
Ministère : Urbanisme et Logement
Direction : Urbanisme et paysages
Sous-direction : Opération d’urbanisme
Bureau : Urbanisme opérationnel
Sommaire
Opérations "greffe" de lotissements sur des ensembles urbains existant
Art 1-40 : dossiers techniques et financiers des opérations
. plans et délibérations municipales,
. classement par département
Art 41-47 : organisation et bilan des opérations greffe
. fiches récapitulatives
1978-1983
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 47
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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