Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Opérations "greffe" de lotissements, 1978-1983
publié le 16 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’urbanisme et paysages versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19880250
Ministère : Urbanisme et Logement
Direction : Urbanisme et paysages
Sous-direction : Opération d’urbanisme
Bureau : Urbanisme opérationnel
Sommaire
Opérations "greffe" de lotissements sur des ensembles urbains existant
Art 1-40 : dossiers techniques et financiers des opérations
. plans et délibérations municipales,
. classement par département
Art 41-47 : organisation et bilan des opérations greffe
. fiches récapitulatives
1978-1983
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 47
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Répertoire détaillé (format pdf - 143.1 ko - 16/01/2014)