Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : opérations d’urbanisme en région parisienne, 1943-1981

publié le 16 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)

Fonds d’archives de la direction de l’urbanisme et paysages versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850367

Ministère : Urbanisme, Logement et Transports
Direction : Urbanisme et paysages
Sous-direction : Opération d’urbanisme

Sommaire
Art 1-159 (AFU 13502- AFU 13660) : opérations d’urbanisme en région parisienne - dossiers soumis au Fonds national d’aménagement du territoire (FNAT) puis au Fonds national d’aménagement foncier et d’urbanisme (FNAFU), ou au Fonds de développement économique et social (FDES) :
. Zone a urbaniser en priorité (ZUP)
. Zone d’habitation (ZH)
. Zone industrielle (ZI)
. Zone a urbaniser (ZU)
. Zone d’aménagement concerté (ZAC)
1943-1981

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 159
Métrage linéaire : 21 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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