Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : zones d’habitation : délibération de création, dossier technique et financier, 1946-1981
publié le 16 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’urbanisme et paysages versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19840365
Ministère : Urbanisme et Logement
Direction : Urbanisme et paysages
Sous-direction : Opération d’urbanisme
Bureau : Urbanisme opérationnel
Sommaire
Art 1-308 (AFU 8000-AFU 8307) : zones d’habitation (ZH) : délibération de création, dossier technique et financier (classement par région et département)
1946-19841
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 308
Métrage linéaire : 32 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Répertoire détaillé (format pdf - 289.4 ko - 16/01/2014)