Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Programmation des opérations d’urbanisme, 1956-1981
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19830640
Ministère : Environnement et Cadre de vie
Direction : Urbanisme et paysages
Sous-direction : Opération d’urbanisme
Sommaire
Programmation des opérations d’urbanisme
Art 1-28 (AFU 8308-AFU 8335) : Groupe interministériel foncier (GIF) : programmation financière des zones opérationnelles (ZH, ZI, ZU, ZUP) : rapports, compte-rendus,1964-1981
Art 29-30 (AFU 8336-AFU 8337) : conférence interministérielle d’examen des demandes de subvention (rénovation urbaine) : procès-verbaux et ordres du jour, 1956-1962
Art 31-37 (AFU 8338-AFU 8344) : Fonds de développement économique et social (FDES) : procès-verbaux de séances, 1959-1971
Art 38-43 (AFU 8345-AFU 8350) : préparation du 5ème plan : dossiers de programmes présentés au FDES , procès-verbaux des séances du comité n° 2ter charge de les approuver, 1964-1967
Art 44 (AFU 8351) : conférences inter service (CIS) : procès-verbaux de conférences, 1963-1967
Art 45-50 (AFU 8352-AFU 8357) : rapports de l’inspection générale des finances, 1973-1977
Art 51-52 (AFU 8358-AFU 8359) : études, enquêtes et répertoires des zones a urbaniser en priorité (ZUP), documentation sur les zones industrielles (ZI), 1965-1970
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 52
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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23 juin 2017