Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Programmation des opérations d’urbanisme, 1956-1981

publié le 16 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)

Fonds d’archives de la direction de l’urbanisme et paysages versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19830640

Ministère : Environnement et Cadre de vie
Direction : Urbanisme et paysages
Sous-direction : Opération d’urbanisme

Sommaire
Programmation des opérations d’urbanisme
Art 1-28 (AFU 8308-AFU 8335) : Groupe interministériel foncier (GIF) : programmation financière des zones opérationnelles (ZH, ZI, ZU, ZUP) : rapports, compte-rendus,1964-1981
Art 29-30 (AFU 8336-AFU 8337) : conférence interministérielle d’examen des demandes de subvention (rénovation urbaine) : procès-verbaux et ordres du jour, 1956-1962
Art 31-37 (AFU 8338-AFU 8344) : Fonds de développement économique et social (FDES) : procès-verbaux de séances, 1959-1971
Art 38-43 (AFU 8345-AFU 8350) : préparation du 5ème plan : dossiers de programmes présentés au FDES , procès-verbaux des séances du comité n° 2ter charge de les approuver, 1964-1967
Art 44 (AFU 8351) : conférences inter service (CIS) : procès-verbaux de conférences, 1963-1967
Art 45-50 (AFU 8352-AFU 8357) : rapports de l’inspection générale des finances, 1973-1977
Art 51-52 (AFU 8358-AFU 8359) : études, enquêtes et répertoires des zones a urbaniser en priorité (ZUP), documentation sur les zones industrielles (ZI), 1965-1970

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 52
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales