Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrats d’études préalables à la réalisation des zones d’urbanisation, 1969
publié le 16 janvier 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la Direction de l’Aménagement foncier et urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales
Versement 19770689
Ministère : Équipement et Logement
Direction : Aménagement foncier et urbanisme
Sous-direction : Opération d’aménagement
Bureau : ZAC
Sommaire
Art 1-3 (AFU 947-AFU 949) : contrats d’études préalables à la réalisation des zones d’urbanisation (classement par département)
1969
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales