Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers d’agréments à la profession d’architecte, 1977-1994
publié le 9 janvier 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction de l’architecture et urbanisme versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’agréments à la profession d’architecte.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Ministère : Équipement, Transports et Tourisme
Direction : Architecture et urbanisme
Sous-direction : Enseignements et professions
Sommaire
Art 1-1349 : dossiers d’agréments à la profession d’architecte, en application de la loi du 3 janvier 1977
1977-1994
Communicabilité : 120 ans à compter de la date de naissance
Nombre d’articles : 134
Métrage linéaire : 13.49 ml
Lieu de conservation : Archives nationales