Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : annexes sanitaires des plans de reconstruction et d’aménagement …, Ain à Hérault, 1943-1971
Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)
Versement 19770684
Ministère : Équipement et Logement
Direction : Aménagement foncier et urbanisme
Sous-direction : Programmes
Bureau : Division des équipements urbains
Sommaire
Art 1-159 (AFU 153-AFU 311) : annexes sanitaires des plans de reconstruction et d’aménagement et des plans d’urbanisme : dossiers administratifs, dossiers techniques "eau", dossiers techniques "assainissement", études d’avant-projet
classement par département puis par commune
Ain à Hérault
1973-1971
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 159
Métrage linéaire : 15.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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