Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : plans d’occupation des sols, 1966-1987
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction de l’Architecture et urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (format pdf - 806.8 ko - 06/01/2014)
Versement 19870670
Ministère : Équipement, Logement, Aménagement du territoire et Transports
Direction : Architecture et Urbanisme
Sous-direction : Mise en valeur et protection des espaces
Sommaire
Art 1-2829 : plans d’occupation des sols (POS) : dossiers des POS approuvés et révisés : Rapports de présentation, règlements, plans, arrêtés d’approbation et de révision (classement par département)
1966-1987
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 282
Métrage linéaire : 131 ml
Lieu de conservation : Archives nationales