Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : plans d’occupation des sols, 1971-1990
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction de l’Architecture et urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (format pdf - 439 ko - 06/01/2014)
Versement 19870669
Ministère : Équipement, Logement, Aménagement du territoire et Transports
Direction : Architecture et Urbanisme
Sous-direction : Mise en valeur et protection des espaces
Sommaire
Art 1-1888 : plans d’occupation des sols (POS) : dossiers des POS approuvés et révisés :
rapports de présentation,
règlements,
plans,
arrêtés d’approbation et de révision
1971-1990
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 188
Métrage linéaire : 82 ml
Lieu de conservation : Archives nationales