Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Plans et cartes concernant des opérations d’urbanisme, d’aménagement foncier et de construction, 1936-1971

publié le 6 janvier 2014 (modifié le 1er avril 2019)

Fonds d’archives de la Direction de l’Aménagement du territoire versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780636

Ministère : Construction
Direction : Aménagement du territoire
Sous-direction : Service de l’aménagement national

Sommaire
Collection de plans et cartes concernant des opérations d’urbanisme, d’aménagement foncier et de construction : plans directeurs d’urbanisme, plans d’aménagement, cartes des infrastructures routières, plans-masse, plans et cartes divers
Art 1-15 (AFU 3611- AFU 3625) : premier classement par département
Art 16-56 (AFU 3926-AFU 3666) : deuxième classement par région ou département
1936-1971

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 56
Métrage linéaire : 10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales