Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : collection de documents d’urbanisme : Yonne à Territoire-de-Belfort, 1925-1979
Fonds d’archives de la direction de l’urbanisme et paysages versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820684
Ministère : Environnement et Cadre de vie
Direction : Urbanisme et paysages
Sous-direction : Service de l’urbanisme
Sommaire
Art 1-32 (AFU 11008-AFU 11039) : collection de documents d’urbanisme : plans d’aménagement d’extension et d’embellissement, plans d’aménagement et de reconstruction, plans d’aménagement, plans d’urbanismes directeurs, plans sommaires d’urbanisme, plans d’occupation des sols (POS)
. projets
. plans
. photographies
. dossiers d’instruction
. dossiers de presse
classement par département puis par commune
Yonne à Territoire-de-Belfort
1925-1979
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 32
Métrage linéaire : 3.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales