Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrats passés par le ministère avec des urbanistes pour l’établissement des plans d’aménagement, 1941-1944
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820045
Ministère : Construction
Direction : Commissariat à la reconstruction immobilière
Sous-direction : Urbanisme
Bureau : Section des plans d’aménagement
Sommaire
Art 1-5 (AFU 5803-AFU 5807) : contrats passés par le ministère de la production industrielle et par le commissariat à la reconstruction immobilière avec des urbanistes pour l’établissement des plans d’aménagement (classement par département puis par commune)
1941-1944
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dommages de guerre : dossiers (…)
Fonds du Centre national de règlement des dommages de guerre versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’indemnisation des (…)
23 juin 2017