Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Administration centrale : amélioration des procédures de construction publique, 1981-1987
Fonds d’archives de la direction de l’Architecture et urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19940730
MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT, LOGEMENT, AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET TRANSPORTS
DIRECTION : ARCHITECTURE ET URBANISME
SOUS-DIRECTION : MISSION INTERMINISTÉRIELLE POUR LA QUALITÉ DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
Sommaire
Art 1 : programmes d’action pour l’amélioration des procédures de construction publique : correspondance, compte-rendus de groupe de travail, 1985-1987
Art 2-4 : programmes d’actions régionaux :
Enquêtes, compte-rendus de réunions, études, rapports du groupe de travail mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) - conseil régional pour les régions de Provence-Alpes-Côte-d’Azur, Aquitaine, Rhône-Alpes, Bourgogne et Midi-Pyrénées
1981-1987
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire détaillé (format pdf - 17 ko - 15/03/2016)