Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19840342

MINISTÈRE : URBANISME ET LOGEMENT
DIRECTION : URBANISME ET PAYSAGES
SOUS-DIRECTION : SECRÉTARIAT DU GROUPE CENTRAL DES VILLES NOUVELLES

Sommaire
Dossiers du groupe central des villes nouvelles
Art 1-429 (AFU 11561-AFU 11989) : création et développement des villes nouvelles
projets de lois sur la reforme des collectivités locales et la décentralisation,
Loi Boscher créant les villes nouvelles
création et réunions du groupe central
organisation administrative et financière,
plans financiers,
trésorerie et fiscalise des établissements
schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) de la région Ile-de-France,
5eme - 8eme plans
politique foncière,
équipement,
études démographiques et architecturales,
secteur tertiaire et animation sociale et culturelle,
promotion et bilans
textes officiels,
procès-verbaux de réunions du groupe, des organismes et commissions concernés,
rapports,
études,
documentation,
documents budgétaires et financiers
1964-1980
Art 430-666 (AFU 11990-AFU 12224) : conseils d’administration des établissements publics des villes nouvelles : procès-verbaux de séance, documents produits en séance, 1969-1978

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 666
Métrage linéaire : 80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales