Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : questions industrielles et commerciales, 1945-1948
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement n°19770796
MINISTÈRE : Aménagement du territoire, équipement, logement et tourisme
DIRECTION : Bâtiment travaux publics et conjoncture
SOUS-DIRECTION : Questions industrielles et commerciales
Sommaire
Art 1-6 (BT 560-BT 565) : notices techniques préparées par la sous-direction des questions industrielles et commerciales puis par le service de l’aménagement du territoire en liaison avec les offices professionnels et les syndicats pour faciliter l’instruction des dossiers de reconstitution des usines sinistrées et des permis de construire :
généralités,
documentation
1945-1948
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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