Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Equipement naval : fiscalité …, 1950-1978
répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19840046
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : Equipement naval
Sommaire
Art 1 (MAR 8422) : création du principalat des attachés d’administration centrale
1950-1974
Art 2-9, 11-12 (MAR 8424-MAR 8430, MAR 8432-MAR 8433) : fiscalité des navires concentrations d’armements
1968-1972
Art 10 (MAR 8431) : informatisation du centre administratif des affaires maritimes
1968-1972
Art 13-14 (MAR 8434-MAR 8435) : études d’économie maritime
1972-1978
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 1.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Fonds "cabinet d’avocats Huglo-Lepage"
Dépôt aux Archives départementales des Côtes-d’Armor.
29 avril 2015
Fonds Jean-Claude Menu
Fonds Jean-Claude Menu, président depuis 1968 du Syndicat des armateurs à la pêche de La Rochelle, et administrateur de l’institut scientifique et (…)
29 avril 2015
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : remboursements aux sociétés navales (…)
Fonds de la direction des gens de mer et administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les remboursements (…)
28 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle financier de diverses (…)
Fonds du contrôle financier versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle de diverses associations et commissions (…)
28 avril 2014