Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : flotte de commerce : sécurité des navires, 1947-1970
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19790347
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL
BUREAU : AIDE A LA CONSTRUCTION NAVALE
Sommaire
Art 1-18 (MAR 3475-MAR 3492) : sécurité des navires :
- révisions de la convention de 1930 sur les lignes de charges :
- documents préparatoires et PV des conférences ,
- études techniques (avec plans) sur la protection contre les retombées radioactives à bord des navires ,
- conférence internationale et convention de 1948, sous l’égide de l’OMCI (organisation intergouvernementale et consultative de la navigation maritime), sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, notamment en cas d’incendie :
- PV de séances des conférences,
- textes et propositions de révisions,
- études et essais de matériels divers ,
- normalisation de la construction navale
1947-1970
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 18
Métrage linéaire : 1.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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