Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : statuts des personnels des services extérieurs, des professeurs de l’enseignement maritime, 1945-1974
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19840635
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE
Sommaire
Art 1-6 (MAR 9264-MAR 9269) : statuts des personnels des services extérieurs, des professeurs de l’enseignement maritime ,
fusion des corps de l’administration centrale et des services extérieurs ,
prise en charge des anciens agents des colonies
1945-1974
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Fonds "cabinet d’avocats Huglo-Lepage"
Dépôt aux Archives départementales des Côtes-d’Armor.
29 avril 2015
Fonds Jean-Claude Menu
Fonds Jean-Claude Menu, président depuis 1968 du Syndicat des armateurs à la pêche de La Rochelle, et administrateur de l’institut scientifique et (…)
29 avril 2015
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : remboursements aux sociétés navales (…)
Fonds de la direction des gens de mer et administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les remboursements (…)
28 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle financier de diverses (…)
Fonds du contrôle financier versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle de diverses associations et commissions (…)
28 avril 2014