Gens de mer et enseignement maritime
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Travail maritime, 1942-2014
Fonds de la Sous-direction des gens de mer et de l'enseignement maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'élaboration de la réglementation, la prévention des risques socio-professionnels, les événements en mer …
2 juin 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseil juridique et vie des services du littoral et des affaires nautiques, 1982-2005
Fonds du Bureau du conseil juridique et de la vie des services versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'animation des services maritimes, l'instruction des pré-contentieux et des contentieux.
15 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Formation professionnelle et enseignement maritime, 1956-2006
Fonds de la Sous-direction des gens de mer et de l'enseignement maritime versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la formation professionnelle, les relations avec les associations de formation et les établissements d'enseignement maritime.
15 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travail maritime, 1945-1990
Fonds de la direction des affaires maritimes et des gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le travail maritime.
17 décembre 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDTM Finistère : rapports détaillés des accidents du travail maritime, 1937-1989
Fonds de la Direction départementale des territoire et de la mer du Finistère versé aux Archives départementales. Il comporte des rapports détaillés des accidents du travail maritime.
3 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etat civil de la Marine marchande , 1872-1992
Fonds de la direction des affaires maritimes et des gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des registres récapitulatifs des décès et naissances sur des navires marchands navigants et passagers.
26 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes concernant l’océanographie, l’architecture et les techniques navales, l’économie (…)
Fonds de la direction des affaires maritimes et des gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des études sur l’océanographie, l’architecture et les techniques navales, l’économie du transport maritime, l’aquaculture et les pêches maritimes.
26 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : projets de réforme, fonctionnement de l’administration maritime, 1965-2002
Fonds de la direction des affaires maritimes et des gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le projets de réforme, fonctionnement de l'administration maritime …
26 décembre 2013