Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Travail à bord des navires, 1944-1971
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19800536
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : GENS DE MER
Sommaire
Travail à bord des navires
Art 1-2 (MAR 5212-MAR 5213) : création de la commission consultative professionnelle de la flotte de commerce, réunions
1953-1959
Art 3-8 (MAR 5214-MAR 5219) : organisation du travail à bord ,
- fixation des effectifs
- conflits sociaux, grèves, licenciements ,
- surveillance des pêches par les vedettes gardes-pêche ,
- infractions à la police des pêches ,
- sécurité de la navigation maritime : accidents, contentieux
1944-1971
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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