Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pilotage maritime, 1909-1963
publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction de l’administration générale et gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le pilotage maritime.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19790631
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : GENS DE MER
Sommaire
Art 1-16 (MAR 4800-MAR 4815) : pilotage :
organisation, réforme générale, réglementation française et étrangère, règlement sous l’occupation ,
révision des tarifs (par directions) ,
documents de la commission d’étude du pilotage
1909-1963
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 16
Métrage linéaire : 1.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : pilotage maritime, 1909-1963 (format pdf - 12.4 ko - 03/03/2016)