Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pilotage maritime, 1909-1963
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19790631
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : GENS DE MER
Sommaire
Art 1-16 (MAR 4800-MAR 4815) : pilotage :
- organisation, réforme générale, réglementation française et étrangère, règlement sous l’occupation ,
- révision des tarifs (par directions) ,
- documents de la commission d’étude du pilotage
1909-1963
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 16
Métrage linéaire : 1.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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