Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission centrale de sécurité des navires : plans, 1960-1969
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission centrale de sécurité des navires : plans.
Répertoire détaillé : Administration centrale : commission centrale de sécurité des navires : plans, 1960-1969 (format pdf - 42.7 ko - 01/03/2016)
Versement 19820008
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : SECURITE DES NAVIRES
BUREAU : Commission centrale de sécurité
Sommaire
Art 1-156 (MAR 6505-MAR 6660) : commission centrale de sécurité des navires
plans des navires examines en séance
1960-1969
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 156
Métrage linéaire : 15.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales