Primes et aides à la construction
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Financement et économie du logement et de l’aménagement, 1978-2011
publié le 15 mai 2017
Fonds de la Sous-direction du financement du logement versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la participation des employeurs à l’effort de construction, le programme d’aide à (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Primes et prêts, application des dispositions du plan Courant, projets de textes et correspondance générale, 1948-1954
publié le 30 décembre 2013 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les primes et prêts, application des dispositions du plan Courant, projets de textes et (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : financement de la construction, 1913-1968
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le financement de la construction.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : programmes de financement de logements aidés, 1979-1980
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les programmes de financement de logements aidés.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : habitat - primes et prêts, commission consultative des primes, 1966-1971
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’habitat - primes et prêts, commission consultative des (...)