Primes et aides à la construction
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Financement et économie du logement et de l’aménagement, 1978-2011
Fonds de la Sous-direction du financement du logement versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la participation des employeurs à l'effort de construction, le programme d'aide à l'accès au logement …
15 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Primes et prêts, application des dispositions du plan Courant, projets de textes et (…)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les primes et prêts, application des dispositions du plan Courant, projets de textes et correspondance générale.
30 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : financement de la construction, 1913-1968
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le financement de la construction.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : programmes de financement de logements aidés, 1979-1980
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les programmes de financement de logements aidés.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : habitat - primes et prêts, commission consultative des primes, 1966-1971
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'habitat - primes et prêts, commission consultative des primes.
29 octobre 2013