Préservation des espèces animales et végétales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Chasse : associations communales de chasse agréées, jachères, espèces, 1938-2001
Fonds de la direction nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les associations communales de chasse agréées, jachères, espèces.
18 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Préparation de la loi 95-101 sur le renforcement de la protection de l’environnement, (…)
Fonds de la direction nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la préparation de la loi 95-101 sur le renforcement de la protection de l’environnement.
18 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation , réserve chasse, 1930-1988
Fonds de la direction nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation , réserve chasse.
18 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation chasse, lynx, 1946-1991
Fonds de la direction nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation chasse, lynx.
18 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : préparation de la loi 76-629 sur la protection de la nature, 1969-1983
Fonds de la direction nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la préparation de la loi 76-629 sur la protection de la nature.
18 mars 2010