Préservation des espèces animales et végétales
Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : permis de réexportation CITES, 2001-20
Fonds d'archives versé aux Archives départementales du Doubs
19 janvier 2022
Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : études naturalistes, 1976-2019
Fonds d'archives versé aux Archives départementales du Doubs
19 janvier 2022
Répertoire d’archives détaillé : Admnistration centrale : protection des végétaux, 1888-1983
Fonds d'archives du ministère de l'agriculture versé aux Archives nationales
4 novembre 2021
Répertoire d’archives détaillé : chasse, 1934-1970
Fonds d'archives du ministère de l'agriculture versé aux Archives nationales
27 octobre 2021
Répertoire d’archives détaillé : Muséum national d’histoire naturelle, 1760-1932
Fonds d'archives versées aux Archives nationales
21 octobre 2021
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Convention de Washington, protection des espèces, 1971-2008
Fonds de la Sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages versé aux Archives nationales. Dossiers concernant la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES), la protection des espèces menacées, plans nationaux de conservation et de réintroduction.
17 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Gestion de la chasse et de la pêche en eau douce, 1922-2009
Fonds du bureau de la chasse versé aux Archives nationales. Dossiers concernant l'élaboration des textes législatifs et réglementaires, le suivi des fédérations de chasseurs et des fondations …
12 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Protection de la Faune et de la flore sauvages, 1975-2011
Fonds du Bureau de la faune et de la flore sauvages versé aux Archives nationales. Dossiers concernant l'élaboration de la réglementation, la connaissance et protection de la flore et de la faune in situ …
12 mai 2017