Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : permis de réexportation CITES, 2001-20
publié le 19 janvier 2022
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire détaillé (pdf, 556 Ko)
Versement 2683W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Service : biodiversité, eau, patrimoine
Sommaire
Espèces animales ou végétales protégées
2683W1-7 : permis de réexportation CITES
Nombre d’articles:7 articles
Métrage linéaire : 1,10 ml
Dates extrêmes : 2001-2010
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : libre
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- Répertoire détaillé (format pdf - 393 ko - 19/01/2022)