Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation , réserve chasse, 1930-1988
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19920278
Ministère : Écologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sous-direction : Chasse, faune et flore sauvages
Bureau : Chasse
Sommaire
Législation et réglementation
Art 1-5 : Organisation générale, 1881-1985
Art 6-8 : Police de la chasse, 1905-1978
Art 9-10 : Réglementation diverse, 1934-1979
Art 11 : Conseil supérieur de la chasse, 1945-1975
Art 12-21 : Fédérations de chasseurs et garde-chasse, 1930-1978
Art 22-27 : Gibier, 1907-1986
Art 28-32 : Réserves de chasse, 1947-1990
Art 33-34 : Décorations, 1937-1973
Art 34-35 : Adjudications, 1948-1977
Art 36-37 : Arrêtés réglementaires permanents, 1950-1972
Art 38-53 : Arrêtés d’ouverture et de clôture de la chasse, 1947-1988
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 53
Métrage linéaire : 6 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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