Mines et carrières
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1979-1995
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers.
30 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1972-1991
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers.
30 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1977-1991
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers.
30 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1963-1987
Fonds d'archives du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers,.
30 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réforme du code minier, législation minière, titres miniers, 1966-1984
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réforme du code minier, législation minière, titres miniers.
30 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1822-1984
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers.
30 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1963-1983
Fonds du Bureau de la législation minière (service des matières premières et du sous-sol) versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers.
30 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : législation et code miniers … 1810-1980
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la législation et code miniers …
30 avril 2014